{"id":91455,"date":"2021-08-13T11:35:19","date_gmt":"2021-08-13T09:35:19","guid":{"rendered":"https:\/\/www2.infobip.com\/?page_id=91455"},"modified":"2023-08-24T21:42:15","modified_gmt":"2023-08-24T19:42:15","slug":"description-de-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www2.infobip.com\/fr\/description-de-service","title":{"rendered":"Description de service"},"content":{"rendered":"\n

INTRODUCTION<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent document contient la liste des Services INFOBIP et d\u00e9fini leurs Ev\u00e8nements Facturables.<\/p>\n\n\n\n

AVERTISSEMENT<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Infobip ne garantit pas la disponibilit\u00e9 de tous les Canaux de communications dans chaque pays. La couverture g\u00e9ographique des Canaux par pays sera convenue s\u00e9par\u00e9ment entre le repr\u00e9sentant Infobip et le Client.<\/p>\n\n\n\n

SERVICES SAAS <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

CONVERSATIONS<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

1. Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Conversations est la solution de centre de contact d\u2019INFOBIP qui permet l\u2019engagement dans les conversations avec les Utilisateurs Finaux sur plusieurs canaux de communication.<\/p>\n\n\n\n

Conversations est disponible sous la forme d\u2019une interface web (Conversations Full Solution) d’une application mobile ou via une API HTTP (API Conversations), avec les fonctionnalit\u00e9s suivantes : Fil de conversation, Gestion des conversations : gestion de la file d’attente et du routage, affectation d’agents, gestion des r\u00e9solutions, aper\u00e7u de l’historique.<\/p>\n\n\n\n

2. Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
Conversations Full Solution<\/h5>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Le CLIENT se verra accorder un package d’Agents Actifs Mensuels (AAM) et se verra facturer des frais mensuels pour le m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

Le CLIENT n\u2019est pas autoris\u00e9 d\u2019utiliser la Licence d\u2019Utilisateur Nominative pour plus d\u2019une (1) s\u00e9ance simultan\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Les Licences d\u2019Utilisateur Nominative ne peuvent pas \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es d\u2019un utilisateur \u00e0 un autre ni partag\u00e9es simultan\u00e9ment par plusieurs utilisateurs. Un utilisateur est chacun qui a acc\u00e8s au produit Conversations, par exemple : admin, superviseur, agent, ou tout autre r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

La Tarification Utilisateur Nominative est factur\u00e9e le premier jour de chaque mois. Le nombre des si\u00e8ges est calcul\u00e9 comme le nombre des utilisateurs li\u00e9s \u00e0 votre compte qui ont l\u2019acc\u00e8s \u00e0 n’importe quelle partie du produit Conversations. Si un nouvel utilisateur provisionn\u00e9 pendant le mois, un si\u00e8ge suppl\u00e9mentaire sera factur\u00e9 au moment du provisionnement.<\/p>\n\n\n\n

Les utilisateurs ajout\u00e9s au cours du mois seront factur\u00e9s pour le co\u00fbt total de l’utilisateur et ne seront pas calcul\u00e9s au prorata.<\/p>\n\n\n\n

Lors de la s\u00e9lection de la Tarification Utilisateur Nominative, les frais initiaux pour le premier mois seront calcul\u00e9s au prorata en fonction du jour du transfert.<\/p>\n\n\n\n

Le Client sera factur\u00e9 pour le nombre maximum d’utilisateurs simultan\u00e9s chaque mois. Par exemple, le d\u00e9provisioning puis le rajout d’un utilisateur n’entra\u00eeneraient pas de frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n

En plus de package AAM le CLIENT sera factur\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment par l\u2019Ev\u00e8nement Facturable pour chaque canal que le CLIENT choisit d’utiliser conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

Les Services additionnelles, tels que, mais sans s’y limiter, Long Num\u00e9ro et Num\u00e9ro Court, Frais de Setup, Adresses IP et autres, ne sont pas inclus dans le prix et seront factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

Les packages choisi par le CELIENT seront r\u00e9glement\u00e9s soit par incorporation par r\u00e9f\u00e9rence (en ligne), soit dans l’Annexe 2 – Proposition commerciale du Contrat cadre de prestation des services de messagerie.<\/p>\n\n\n\n


Autres d\u00e9tails :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u201c Agents Actifs Mensuels (AAM) \u201d<\/strong> ou \u201c<\/strong> Monthly Active Agents<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe le nombre des licences utilisateurs nominatives utilis\u00e9es au cours d\u2019un mois. Un utilisateur est chacun qui a l\u2019acc\u00e8s au produit Conversations, par exemple : admin, superviseur, agent, ou tout autre r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

\u201c Licence d\u2019Utilisateur Nominative<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe une licence exclusive assign\u00e9 de part d\u2019INFOBIP au seule repr\u00e9sentant du CLIENT afin d\u2019acc\u00e9der et utiliser Conversations IU d\u2019INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

Le CLIENT donne instruction \u00e0 INFOBIP de cr\u00e9er des profils des clients du CLIENT qui le contactent afin de faciliter la cat\u00e9gorisation du type de clients au sein de la CDP (Customer Data Platform).<\/p>\n\n\n\n

En outre, le CLIENT autorise INFOBIP \u00e0 mettre en \u0153uvre de nouvelles fonctionnalit\u00e9s et \u00e0 optimiser les Services que le CLIENT utilise. INFOBIP informera le CLIENT des d\u00e9tails de ces nouvelles fonctionnalit\u00e9s ou optimisations, en donnant lui la possibilit\u00e9 de se refuser ces nouvelles fonctionnalit\u00e9s ou optimisations avant qu’elles n’entrent en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

Conversations API<\/h5>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Le CLIENT se verra accorder un package des Conversations Actives Mensuelles et se verra facturer des frais mensuels pour le m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

En plus de package des Conversations Actives Mensuelles le CLIENT sera factur\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment par l\u2019Ev\u00e8nement Facturable pour chaque canal que le CLIENT choisit d’utiliser conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

Les Services additionnelles, tels que, mais sans s’y limiter, Long Num\u00e9ro et Num\u00e9ro Court, Frais de Setup, Adresses IP et autres, ne sont pas inclus dans le prix et seront factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

Les packages choisi par le CLIENT seront r\u00e9glement\u00e9s soit par incorporation par r\u00e9f\u00e9rence (en ligne), soit dans l’Annexe 2 – Proposition commerciale du Contrat cadre de prestation des services de messagerie.<\/p>\n\n\n\n

Autres d\u00e9tails :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u201c Conversations Actives Mensuelles (CAM) \u201c<\/strong> ou \u201c<\/strong> Monthly Active Conversations (MAC) \u201d <\/strong>d\u00e9signe le nombre des conversations actives au cours du mois. Une conversation est chaque conversation ayant au moins un (1) message \u00e9chang\u00e9 au cours du mois charg\u00e9. Une conversation est un fil ou un conteneur pour les messages \u00e9chang\u00e9s entre les participants. Un message impliqu\u00e9 dans une Conversation Active est un message entrant ou sortant \u00e9chang\u00e9 entre les participants dans une conversation.<\/p>\n\n\n\n

MOMENTS<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

1. Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Moments est un service d’INFOBIP compos\u00e9 d’interfaces web et API qui permet au CLIENT de communiquer avec les Utilisateurs Finaux sur diff\u00e9rents canaux de communication ainsi que de segmenter, automatiser et analyser l’audience et la communication.
<\/p>\n\n\n\n

2. Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service MOMENTS<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Le CLIENT se verra accorder un package des Personnes Engag\u00e9es Mensuellement et se verra facturer des frais mensuels pour le m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

Si le CLIENT d\u00e9passe la limite de Personnes Engag\u00e9es Mensuellement dans le package choisi, le CLIENT sera factur\u00e9 par Personne Engag\u00e9 Mensuellement suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n\n\n\n

En plus de Personne Engag\u00e9 Mensuellement le CLIENT sera factur\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment par l\u2019Ev\u00e8nement Facturable pour chaque canal que le CLIENT choisit d’utiliser conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

Les Services additionnelles, tels que, mais sans s’y limiter, Long Num\u00e9ro et Num\u00e9ro Court, Frais de Setup, Adresses IP et autres, ne sont pas inclus dans le prix et seront factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

Les packages choisi par le CELIENT seront r\u00e9glement\u00e9s soit par incorporation par r\u00e9f\u00e9rence (en ligne), soit dans l’Annexe 2 – Proposition commerciale du Contrat cadre de prestation des services de messagerie.<\/p>\n\n\n\n

Autres d\u00e9tails :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u201c Moments \u201d<\/strong> d\u00e9signe individuellement et collectivement les Services fournis au CLIENT dans le cadre de ce Contrat comprenant Broadcast, les Ev\u00e9nements, le Flux, les Personnes et Push \/ MAM.<\/p>\n\n\n\n

\u201c<\/strong> Personne engag\u00e9e mensuellement<\/strong> \u201c<\/strong> ou \u201c Monthly Engaged Person (MEP) \u201c<\/strong> d\u00e9signe tout Utilisateur Final qui, au cours d’une p\u00e9riode d’un mois calendaire a) a re\u00e7u au moins un message envoy\u00e9 par le CLIENT via Flux sur tout canal de communication conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous, et \/ ou b) \u00e9tait engag\u00e9 dans la session Flux via un message entrant sur n’importe quel canal de communication conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

ANSWERS <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

1. Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Le service Answers d’INFOBIP est une plateforme pour construire, tester et d\u00e9ployer des Chatbots, qui permet d’automatiser la conversation avec les Utilisateurs Finaux sur diff\u00e9rents canaux de communication.<\/p>\n\n\n\n

2. Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service ANSWERS<\/strong><\/h4>\n\n\n\n


Le CLIENT se verra accorder un package des Sessions Actives Mensuelles et se verra facturer des frais mensuels pour le m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n

Si le CLIENT d\u00e9passe la limite de Sessions Actives Mensuelles dans le package choisi, le CLIENT se verra facturer des frais de Session suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n

En plus de package de Sessions Actives Mensuelles le CLIENT sera factur\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment par l\u2019Ev\u00e8nement Facturable pour chaque canal que le CLIENT choisit d’utiliser conform\u00e9ment \u00e0 la liste des canaux ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

Les Services additionnelles, tels que, mais sans s’y limiter, Long Num\u00e9ro et Num\u00e9ro Court, Frais de Setup, Adresses IP et autres, ne sont pas inclus dans le prix et seront factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

La fonctionnalit\u00e9 d’Ev\u00e9nements est incorpor\u00e9e dans le service Answers. <\/p>\n\n\n\n

Les packages choisi par le CELIENT seront r\u00e9glement\u00e9s soit par incorporation par r\u00e9f\u00e9rence (en ligne), soit dans l’Annexe 2 – Proposition commerciale du Contrat cadre de prestation des services de messagerie.<\/p>\n\n\n\n

Autres d\u00e9tails :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u201c<\/strong><\/strong> Sessions Actives Mensuelles \u201c<\/strong><\/strong> ou \u201c<\/strong> Monthly Active Sessions (MAS) \u201c<\/strong> d\u00e9signe le nombre des sessions actives au cours du mois.<\/p>\n\n\n\n

\u201c Session \u201d<\/strong> d\u00e9signe la conversation compos\u00e9e de plusieurs messages entrants et sortants entre l\u2019Utilisateur Final et le Chatbot. Une Session est d\u00e9clench\u00e9e et cr\u00e9\u00e9e par un message re\u00e7u de l\u2019Utilisateur Final. Chaque Session est compos\u00e9e de plusieurs messages et n\u2019est pas limit\u00e9e par le nombre des messages \u00e9chang\u00e9s. La Session sera ferm\u00e9e lorsque : a) un d\u00e9lai pr\u00e9d\u00e9fini (exprim\u00e9 en minutes) s\u2019est \u00e9coul\u00e9 \u00e0 partir d\u2019un message, envoy\u00e9 par l\u2019une ou l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, sans r\u00e9ponse \u00e0 ce message, b) lorsque le Chatbot fonctionne avec succ\u00e8s, c) la session est transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 un agent sur demande du Chatbot ou d’un agent. La dur\u00e9e d\u2019un tel d\u00e9lai d\u2019expiration de Session peut \u00eatre configur\u00e9 dans la configuration Bot, mais cette dur\u00e9e est limit\u00e9e \u00e0 un maximum de 24 (vingt-quatre) heures.<\/p>\n\n\n\n

\u201c Chatbot \u201d<\/strong> d\u00e9signe un programme informatique qui simule et traite des conversations humaines \u00e9crites ou orales.<\/p>\n\n\n\n

FONCTIONNALIT\u00c9S SAAS :<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Voici la liste des fonctionnalit\u00e9s qui, entre autres, font partie de l’un des services SaaS :<\/p>\n\n\n\n

\u201c Ev\u00e8nements<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe une fonctionnalit\u00e9 de la solution fournie par INFOBIP qui permet le suivi, le stockage et l’analyse du comportement des clients collect\u00e9s \u00e0 partir de services mobiles, Web ou de services des tiers.<\/p>\n\n\n\n

\u201c Flux<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe un outil visuel fourni par INFOBIP au CLIENT qui permet de cr\u00e9er des flux de communication complexes et multicanaux bas\u00e9s sur une audience pr\u00e9d\u00e9finie ou des d\u00e9clencheurs comportementaux au sein de la solution fournie par INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

\u201cBroadcast\u201d<\/strong> d\u00e9signe un outil fourni par INFOBIP au CLIENT qui permet au CLIENT d’envoyer une communication unique \u00e0 canal unique aux Utilisateurs Finaux dans le cadre de la solution fournie par INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

\u201c Messaging d\u2019Applications Mobiles<\/strong> \u201d <\/strong>d\u00e9signe une fonctionnalit\u00e9 disponible exclusivement au sein des services SaaS, qui permettent aux clients de d\u00e9livrer une notification Push (messages envoy\u00e9s via le protocole Internet au smartphone de l’Utilisateur Final. Ils ciblent l’application pr\u00e9alablement install\u00e9e par l’Utilisateur Final sur le smartphone), en utilisant Apple Push Notification Service (APNS), Google Cloud Messaging (GCM) et syst\u00e8me Firebase Cloud Messaging (FCM), vers le smartphone de l’Utilisateur Final ;<\/p>\n\n\n\n

\u201c Messenger \u201d<\/strong> d\u00e9signe une fonctionnalit\u00e9 disponible exclusivement au sein des services SaaS, qui permettent aux clients de d\u00e9livrer des messages mobile terminated standard et d’abonnement \u00e0 la Plateforme Messenger via la Plateforme INFOBIP, ainsi que de traiter les messages re\u00e7us de la Plateforme Messenger. \u00ab Plateforme Messenger \u00bb d\u00e9signe la plateforme et les syst\u00e8mes associ\u00e9s, la connexion r\u00e9seau et les capacit\u00e9s d’interfa\u00e7age utilis\u00e9s et exploit\u00e9s par Facebook. \u00ab Facebook \u00bb d\u00e9signe Facebook Inc, une soci\u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e aux \u00c9tats-Unis et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 1 Hacker Way, Menlo Park, California 94025.<\/p>\n\n\n\n

CANAUX \/ SERVICES DE COMMUNICATION <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

SMS<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

1.    Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
  1. Les Services INFOBIP proposent une solution qui permettra au CLIENT de d\u00e9livrer des SMS Mobile Terminated (SMS MT) et de recevoir des SMS Mobile Originated (SMS MO) des Utilisateurs Finaux de multiples Op\u00e9rateurs R\u00e9seau dans le monde entier gr\u00e2ce \u00e0 la Plateforme.
    <\/li>
  2. Les Services INFOBIP comprennent :

    a.<\/strong> La connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme INFOBIP ;

    b.<\/strong> La configuration de la Plateforme pour recevoir le trafic SMS g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT et le traitement et l’acheminement de ce trafic SMS, ainsi que le trafic re\u00e7u des Op\u00e9rateurs de R\u00e9seau pour le CLIENT (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

    c.<\/strong> La facturation du trafic SMS trait\u00e9 par INFOBIP ;

    d.<\/strong> Le support technique.
    <\/li>
  3. A l\u2019occasion de la fourniture des Services INFOBIP et en compl\u00e9ment des stipulations du Contrat, INFOBIP devra :

    a.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que la connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme soit test\u00e9e et op\u00e9rationnelle ;

    b.<\/strong> Acheminer le trafic SMS g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT vers les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau disponibles ;

    c.<\/strong> Acheminer le trafic provenant des Utilisateurs Finaux de l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau vers le syst\u00e8me d’information du CLIENT (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

    d.<\/strong> Facturer au CLIENT la r\u00e9mun\u00e9ration INFOBIP relativement \u00e0 la fourniture des Services INFOBIP ;

    e.<\/strong> G\u00e9rer les relations contractuelles avec les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau pour assurer le bon fonctionnement des Services INFOBIP.
    <\/li>
  4. Sans pr\u00e9judice des obligations du CLIENT, le CLIENT s’engage en outre \u00e0 :

    a.<\/strong> Fournir toutes les informations de configuration par le renseignement complet de tous les formulaires techniques communiqu\u00e9s par INFOBIP ;

    b.<\/strong> recevoir le trafic entrant de la Plateforme (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

    i. acheminer le trafic SMS \u00e0 la Plateforme ; et
    ii. recevoir le trafic entrant de la Plateforme (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

    c.<\/strong> S’assurer qu’une demande de service appropri\u00e9e a d’abord \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue de l’Utilisateur Final ;

    d. <\/strong>Cr\u00e9er et maintenir \u00e0 ses frais une base de donn\u00e9es actualis\u00e9e contenant les demandes de service respectives ainsi que les demandes d’OPT OUT\/STOP des Utilisateurs Finaux recevant chaque message trait\u00e9 par INFOBIP, et

    i. Conserver pendant la p\u00e9riode n\u00e9cessaire en vertu de la loi applicable les preuves que chaque message envoy\u00e9 \u00e0 cet Utilisateur Final l’a \u00e9t\u00e9 en r\u00e9ponse \u00e0 une demande de service ayant fait l’objet d’une validation appropri\u00e9e ;
    ii. Fournir ces preuves \u00e0 INFOBIP sur demande \u00e9crite avec un pr\u00e9avis de 5 jours ;

    e.<\/strong> Veiller \u00e0 n\u2019envoyer aucun SPAM SMS vers la Plateforme ;

    f. <\/strong>Annoncer un plus grand volume de trafic quelques jours \u00e0 l\u2019avance ; et

    g. <\/strong>Respecter toutes les obligations de paiement.
    <\/li><\/ol>\n\n\n\n

    2.    Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service SMS <\/strong><\/h4>\n\n\n\n

    \u201c Ev\u00e8nement Facturable MT<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe un SMS envoy\u00e9 par le CLIENT \u00e0 INFOBIP qui fait l’objet d\u2019une Soumission R\u00e9ussie par INFOBIP \u00e0 l’Op\u00e9rateur R\u00e9seau de destination ;<\/p>\n\n\n\n

    \u201c Ev\u00e8nement Facturable MO \u201d<\/strong> d\u00e9signe un SMS envoy\u00e9 par l\u2019Utilisateur Final qui a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 avec succ\u00e8s par la Plateforme INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

    \u201c Op\u00e9rateur R\u00e9seau \u201d<\/strong> d\u00e9signe toute entreprise qui exploite un r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9phonie mobile GSM ou CDMA, offrant des services de t\u00e9l\u00e9phonie mobile \u00e0 ses abonn\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n

    ” Soumission R\u00e9ussie<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe l\u2019acceptation par INFOBIP du SMS envoy\u00e9 par le CLIENT et la validation dudit SMS avant de le soumettre pour le routage en aval. INFOBIP devra renvoyer une Soumission R\u00e9ussie au CLIENT afin de confirmer que le SMS a \u00e9t\u00e9 soumis avec succ\u00e8s pour le routage et puis livr\u00e9 par l’Op\u00e9rateur R\u00e9seau \u00e0 l’Utilisateur Final. Tous les SMS qui ne passent pas les tests de validation d\u2019INFOBIP sont rejet\u00e9s, auquel cas un message d’erreur sera envoy\u00e9 au CLIENT et lesdits SMS ne seront pas factur\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

    MMS<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

    1.    Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
    1. Les Services INFOBIP proposent une solution qui permettra au CLIENT de d\u00e9livrer des MMS Mobile Terminated (MMS MT) et de recevoir des MMS Mobile Originated (SMS MO) des Utilisateurs Finaux de multiples Op\u00e9rateurs R\u00e9seau dans le monde entier gr\u00e2ce \u00e0 la Plateforme.
      <\/li>
    2. Les Services INFOBIP comprennent :

      a.<\/strong> La connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme INFOBIP ;

      b.<\/strong> La configuration de la Plateforme pour recevoir le trafic g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT et le traitement et l’acheminement de ce trafic MMS, ainsi que le trafic re\u00e7u des Op\u00e9rateurs de R\u00e9seau pour le CLIENT (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

      c.<\/strong> La facturation du trafic MMS trait\u00e9 par INFOBIP ; et

      d. <\/strong>Le support technique.
      <\/li>
    3. A l\u2019occasion de la fourniture des Services INFOBIP et en compl\u00e9ment des stipulations du Contrat, INFOBIP devra :

      a.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que la connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme soit test\u00e9e et op\u00e9rationnelle ;

      b.<\/strong> Acheminer le trafic MMS g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT vers les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau disponibles ;

      c.<\/strong> Acheminer le trafic MMS provenant des Utilisateurs Finaux de l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau vers le syst\u00e8me d’information du CLIENT (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

      d.<\/strong> Facturer au CLIENT la r\u00e9mun\u00e9ration INFOBIP relativement \u00e0 la fourniture des Services INFOBIP ;

      e.<\/strong> G\u00e9rer les relations contractuelles avec les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau pour assurer le bon fonctionnement des Services INFOBIP.
      <\/li>
    4. Sans pr\u00e9judice des obligations du CLIENT, le CLIENT s’engage en outre \u00e0\u202f:

      a.<\/strong> Fournir toutes les informations de configuration par le renseignement complet de tous les formulaires techniques communiqu\u00e9s par INFOBIP ;

      b.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que ses propres syst\u00e8mes d’information soient correctement configur\u00e9s pour :

      i. acheminer le trafic MMS \u00e0 la Plateforme ; et
      ii. recevoir le trafic entrant de la Plateforme (le cas \u00e9ch\u00e9ant) ;

      c.<\/strong> S’assurer qu’une demande de service appropri\u00e9e a d’abord \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue de l’Utilisateur Final ;

      d.<\/strong> Cr\u00e9er et maintenir \u00e0 ses frais une base de donn\u00e9es actualis\u00e9e contenant les demandes de service respectives ainsi que les demandes d’OPT OUT\/STOP des Utilisateurs Finaux recevant chaque message trait\u00e9 par INFOBIP, et

      i. Conserver pendant la p\u00e9riode n\u00e9cessaire en vertu de la loi applicable les preuves que chaque message envoy\u00e9 \u00e0 cet Utilisateur Final l’a \u00e9t\u00e9 en r\u00e9ponse \u00e0 une demande de service ayant fait l’objet d’une validation appropri\u00e9e ;
      ii. Fournir ces preuves \u00e0 INFOBIP sur demande \u00e9crite avec un pr\u00e9avis de 5 jours ;

      e.<\/strong> Veiller \u00e0 n\u2019envoyer aucun SPAM SMS vers la Plateforme ;

      f. <\/strong>Annoncer un plus grand volume de trafic quelques jours \u00e0 l’avance ; et

      g. <\/strong>Respecter toutes les obligations de paiement.<\/li><\/ol>\n\n\n\n

      2.    Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service MMS <\/strong><\/h4>\n\n\n\n

      \u201c Ev\u00e8nement Facturable MT<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe un MMS envoy\u00e9 par le CLIENT \u00e0 INFOBIP qui fait l’objet d\u2019une Soumission R\u00e9ussie par INFOBIP \u00e0 l’Op\u00e9rateur R\u00e9seau de destination ;<\/p>\n\n\n\n

      \u201c Ev\u00e8nement Facturable MO \u201d<\/strong> d\u00e9signe un MMS envoy\u00e9 par l\u2019Utilisateur Final qui a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 avec succ\u00e8s par la Plateforme INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

      \u201c Op\u00e9rateur R\u00e9seau<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe toute entreprise qui exploite un r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9phonie mobile GSM ou CDMA, offrant des services de t\u00e9l\u00e9phonie mobile \u00e0 ses abonn\u00e9s ; <\/p>\n\n\n\n

      ” Soumission R\u00e9ussie \u201d<\/strong> d\u00e9signe l\u2019acceptation par INFOBIP du MMS envoy\u00e9 par le CLIENT et la validation dudit MMS avant de le soumettre pour le routage en aval. INFOBIP devra renvoyer une Soumission R\u00e9ussie au CLIENT afin de confirmer que le MMS a \u00e9t\u00e9 soumis avec succ\u00e8s pour le routage et puis livr\u00e9 par l’Op\u00e9rateur R\u00e9seau \u00e0 l’Utilisateur Final. Tous les MMS qui ne passent pas les tests de validation d\u2019INFOBIP sont rejet\u00e9s, auquel cas un message d’erreur sera envoy\u00e9 au CLIENT et lesdits MMS ne seront pas factur\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

      Recherche de Num\u00e9ro (Number Lookup)<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      1.    Description de Service  <\/strong><\/h4>\n\n\n\n
      1. Les services INFOBIP comprennent une solution qui permettra au CLIENT d’am\u00e9liorer les taux de livraison de son trafic aux abonn\u00e9s des Op\u00e9rateurs R\u00e9seaux mobiles dans le monde entier, y compris (selon le package de services attribu\u00e9 au CLIENT) :

        a.<\/strong> Disponibilit\u00e9 des num\u00e9ros ;

        b.<\/strong> Indication de portabilit\u00e9 ;

        c. <\/strong>Indication d’itin\u00e9rance.
        <\/li>
      2. Les Services INFOBIP comprennent :

        a.<\/strong> La connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme INFOBIP ;

        b.<\/strong> La configuration de la Plateforme pour faire une requ\u00eate au HLR (Home Location Register) de l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau pour obtenir ces informations ;

        c.<\/strong> La facturation du trafic trait\u00e9 par INFOBIP ; et

        d.<\/strong> Le support technique.
        <\/li>
      3. A l\u2019occasion de la fourniture des Services INFOBIP et en compl\u00e9ment des stipulations du Contrat, INFOBIP devra :

        a.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que la connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme soit test\u00e9e et op\u00e9rationnelle ;

        b.<\/strong> Acheminer le trafic Number Lookup g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT vers les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau disponibles ;

        c.<\/strong> Facturer au CLIENT la r\u00e9mun\u00e9ration INFOBIP relativement \u00e0 la fourniture des Services INFOBIP ;

        d.<\/strong> G\u00e9rer les relations contractuelles avec les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau pour assurer le bon fonctionnement des Services INFOBIP.
        <\/li>
      4. Sans pr\u00e9judice des obligations du CLIENT, le CLIENT s’engage en outre \u00e0\u202f:

        a.<\/strong> Fournir toutes les informations de configuration par le renseignement complet de tous les formulaires techniques communiqu\u00e9s par INFOBIP ;

        b.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que ses propres syst\u00e8mes d’information soient correctement configur\u00e9s pour acheminer le trafic Number Lookup \u00e0 la Plateforme ;

        c.<\/strong> Utiliser les Services INFOBIP qu’\u00e0 des fins internes et ne pas transmettre les informations re\u00e7ues \u00e0 des tiers ;

        d.<\/strong> S’assurer que, dans le cas de distribution des messages SMS \u00e0 un Num\u00e9ro d\u2019Abonn\u00e9, une autre requ\u00eate SS7 MAP SRI_for_SM sera effectu\u00e9e avant le Transfert du Message Court \u2013 (Forward Short Message) FSM – du m\u00eame GT que le FSM ;

        e.<\/strong> Dans le cas d\u2019une plainte de la part de l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau, soumettre les journaux qui prouvent qu\u2019avant la soumission de SMS au Num\u00e9ro d\u2019Abonn\u00e9 pour lequel le service INFOBIP a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 le message SS7 MAP SRI_for_SM a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 vers l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau du m\u00eame GT que FSM ; et

        f.<\/strong> Respecter toutes les obligations de paiement.<\/li><\/ol>\n\n\n\n

        2.    Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service Recherche de Num\u00e9ro<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

        \u201d Ev\u00e8nement Facturable<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe chaque Demande de Recherche de Num\u00e9ro soumis par INFOBIP \u00e0 l’Op\u00e9rateur R\u00e9seau ;<\/p>\n\n\n\n

        \u201c Op\u00e9rateur R\u00e9seau \u201d<\/strong> d\u00e9signe toute entreprise qui exploite un r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9phonie mobile GSM ou CDMA, offrant des services de t\u00e9l\u00e9phonie mobile \u00e0 ses abonn\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n

        \u201c Demande de Recherche de Num\u00e9ro<\/strong> \u201d <\/strong>d\u00e9signe la requ\u00eate \u00e0 la base HLR de l\u2019Op\u00e9rateur R\u00e9seau qui fournit des informations d\u00e9taill\u00e9es sur le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n\n\n

        \u201cSS7 MAP SRI_for_SM message\u201d <\/strong>d\u00e9signe le message d\u2019Envoi d\u2019informations de routage (Send Routing Message) ;<\/p>\n\n\n\n

        \u201cFSM\u201d <\/strong>d\u00e9signe Forward Short Message (Transf\u00e9rer des messages courts) qui est la partie du protocole GSM MAP utilis\u00e9 pour la livraison du contenu SMS \u00e0 un appareil mobile ;<\/p>\n\n\n\n

        \u201cGT\u201d <\/strong>signifie Global Title (Appellation globale), syst\u00e8me de num\u00e9rotation conforme \u00e0 la recommandation E.214 de l’Union Internationale des T\u00e9l\u00e9communications, Secteur de normalisation des t\u00e9l\u00e9communications, qui est utilis\u00e9 \u00e0 acheminer les informations aux n\u0153uds appropri\u00e9s dans un syst\u00e8me radio cellulaire.<\/p>\n\n\n\n

        Num\u00e9ros et Short Codes<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

        1.    Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
        1. Les Services INFOBIP comprennent une solution qui permet au CLIENT d’utiliser les num\u00e9ros locaux de plusieurs Op\u00e9rateurs R\u00e9seau dans le monde entier pour les communications sortantes et entrantes avec les Utilisateurs Finaux.
          <\/li>
        2. Les Services INFOBIP comprennent :

          a.<\/strong> Approvisionnement d’un Num\u00e9ro avec les capacit\u00e9s souhait\u00e9es (limit\u00e9es par la disponibilit\u00e9 et les r\u00e9glementations locales) telles que :

          i. Prise en charge des communications SMS, MMS et\/ou Voix ;
          ii. Possibilit\u00e9 de recevoir du trafic entrant ;
          iii. Sur demande du CLIENT, la possibilit\u00e9 d’\u00eatre utilis\u00e9 en tant qu’\u00e9metteur de SMS et\/ou de MMS et\/ou en tant qu\u2019ID de l\u2019Appelant.

          b.<\/strong> La facturation des Num\u00e9ros et des frais associ\u00e9es trait\u00e9es par INFOBIP ; et

          c.<\/strong> Billing of such Numbers and associated fees processed by INFOBIP; and

          d.<\/strong> Le support technique.
          <\/li>
        3. A l\u2019occasion de la fourniture des Services INFOBIP et en compl\u00e9ment des stipulations du Contrat, INFOBIP devra :

          a.<\/strong> Demander au CLIENT les documents n\u00e9cessaires exig\u00e9s par la r\u00e9glementation locale avant de proc\u00e9der \u00e0 l’approvisionnement de Num\u00e9ros ;

          b. <\/strong>S’assurer que le Num\u00e9ro est bien approvisionn\u00e9 et op\u00e9rationnel ;

          c. <\/strong>G\u00e9rer les relations contractuelles avec les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau pour assurer le bon fonctionnement des Services INFOBIP ;

          d.<\/strong> Facturer au CLIENT la r\u00e9mun\u00e9ration INFOBIP relativement \u00e0 la fourniture des Services INFOBIP.
          <\/li>
        4. Sans pr\u00e9judice des obligations du CLIENT, le CLIENT s’engage en outre \u00e0\u202f:

          a.<\/strong> Fournir toutes les informations de configuration par le renseignement complet de tous les formulaires techniques communiqu\u00e9s par INFOBIP :

          i. Informations d\u2019enregistrement et l’autorisation, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation locale ;
          ii. Informations sur la configuration technique.

          b.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que les num\u00e9ros obtenus soient utilis\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation locale ;

          c.<\/strong> Respecter toutes les obligations de paiement.<\/li><\/ol>\n\n\n\n

          2.    Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

          \u201c Num\u00e9ro \u201d<\/strong> d\u00e9signe num\u00e9ro long, num\u00e9ro gratuit ou short code fourni par les Op\u00e9rateurs R\u00e9seau selon les capacit\u00e9s souhait\u00e9es par le CLIENT ;<\/p>\n\n\n\n

          \u201c Frais d\u2019activation \u00e9v\u00e8nement facturable<\/strong> \u201d<\/strong> signifie qu’un Num\u00e9ro a \u00e9t\u00e9 fourni selon la demande du CLIENT et mis en place sur la Plateforme INFOBIP ;<\/p>\n\n\n\n

          \u201c Frais r\u00e9currents \u00e9v\u00e8nement facturable<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe un paiement r\u00e9gulier pour l’entretien du num\u00e9ro et sa r\u00e9servation pour le CLIENT ;<\/p>\n\n\n\n

          \u201c Op\u00e9rateur R\u00e9seau<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe toute entreprise qui exploite un r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9phonie mobile GSM ou CDMA, offrant des services de t\u00e9l\u00e9phonie mobile \u00e0 ses abonn\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

          EMAIL<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

          1. Description de Service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
          1. Les Services INFOBIP proposent une solution qui permettra au CLIENT de d\u00e9livrer des Emails gr\u00e2ce \u00e0 la Plateforme.
            <\/li>
          2. Les Services INFOBIP comprennent :

            a.<\/strong> La connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme ;

            b.<\/strong> La configuration de la Plateforme pour recevoir le trafic Email g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT et le traitement et l’acheminement de ce trafic Email vers les Fournisseur de Services Email disponibles ;

            c. <\/strong>La facturation du trafic Email trait\u00e9 par INFOBIP ; et

            d.<\/strong> Le support technique.
            <\/li>
          3. A l\u2019occasion de la fourniture des Services INFOBIP et en compl\u00e9ment des stipulations de l’Accord, INFOBIP devra :

            a.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que la connectivit\u00e9 entre le syst\u00e8me d’information du CLIENT et la Plateforme INFOBIP soit test\u00e9e et op\u00e9rationnelle ;

            b.<\/strong> Acheminer le trafic Email g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le CLIENT vers les Fournisseur de Services Email ;

            c.<\/strong> Facturer au CLIENT la r\u00e9mun\u00e9ration INFOBIP relativement \u00e0 la fourniture des Services INFOBIP ;

            d.<\/strong> G\u00e9rer les relations contractuelles avec les Fournisseur de Services Email pour assurer le bon fonctionnement des Services INFOBIP.
            <\/li>
          4. Sans pr\u00e9judice des obligations du CLIENT, le CLIENT s’engage en outre \u00e0 :

            a.<\/strong> Fournir toutes les informations de configuration par le renseignement complet de tous les formulaires techniques et contractuels communiqu\u00e9s par INFOBIP ;

            b.<\/strong> Veiller \u00e0 ce que ses propres syst\u00e8mes d’information soient correctement configur\u00e9s pour acheminer le trafic email \u00e0 la Plateforme ;

            c. <\/strong>Cr\u00e9er et maintenir \u00e0 ses frais une base de donn\u00e9es des Utilisateurs Finaux recevant chaque Email trait\u00e9 par INFOBIP ;

            d.<\/strong> Veiller \u00e0 n\u2019envoyer aucun Email non-sollicit\u00e9 (SPAM) vers la Plateforme ;

            e. <\/strong>Annoncer un plus grand volume de trafic quelques jours \u00e0 l’avance ; et

            f. <\/strong>Respecter toutes les obligations de paiement.<\/li><\/ol>\n\n\n\n

            2. Ev\u00e8nement Facturable et autres d\u00e9tails Email<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

            \u201c Ev\u00e8nement Facturable<\/strong> \u201d<\/strong> signifie chaque Email envoy\u00e9 par le CLIENT \u00e0 INFOBIP qui fait l\u2019objet d\u2019une Soumission R\u00e9ussie par INFOBIP au Fournisseur de Service Email de destination ;<\/p>\n\n\n\n

            \u201c Email \u201d <\/strong>abr\u00e9viation de courrier \u00e9lectronique, d\u00e9finie comme un message envoy\u00e9 via un syst\u00e8me de liaisons de t\u00e9l\u00e9communication entre ordinateurs ou des terminaux utilisant un logiciel d\u00e9di\u00e9 ;<\/p>\n\n\n\n

            \u201c Soumission R\u00e9ussie Email<\/strong> \u201d<\/strong> d\u00e9signe l\u2019acceptation par INFOBIP de l\u2019Email envoy\u00e9 par le CLIENT et la validation dudit Email avant de le soumettre pour le routage en aval. INFOBIP devra renvoyer une Soumission R\u00e9ussie Email au CLIENT afin de confirmer que l\u2019Email a \u00e9t\u00e9 soumis avec succ\u00e8s pour le routage. Tous les Emails qui ne passent pas les tests de validation d\u2019INFOBIP sont rejet\u00e9s, auquel cas un message d’erreur sera envoy\u00e9 au CLIENT et lesdits Emails ne seront pas factur\u00e9s. Les adresses email envoy\u00e9es par le CLIENT \u00e0 INFOBIP qui sont dans un format invalide ou qui sont envoy\u00e9es \u00e0 une adresse invalide seront factur\u00e9es lors de leur premi\u00e8re soumission au Fournisseur de Services Email et seront incluses dans la liste de suppression apr\u00e8s r\u00e9ception d’une erreur du Fournisseur de Services Email. Tout message ult\u00e9rieur envoy\u00e9 par le CLIENT \u00e0 INFOBIP \u00e0 l\u2019adresse email sur liste de suppression ne sera pas soumis et fera l’objet de frais ;<\/p>\n\n\n\n

            \u201c Fournisseur de Service Email<\/strong> \u201d<\/strong> signifie partenaire(s) technologique(s) d\u2019INFOBIP utilis\u00e9(s) dans la cha\u00eene de distribution des Emails ;<\/p>\n\n\n\n

            \u201c Op\u00e9rateur R\u00e9seau \u201d<\/strong> signifie Fournisseur de Service Email tel que d\u00e9fini ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

            Consentement <\/strong>– Les e-mails (E-mails marketing \/ newsletters) ne peuvent, en principe, \u00eatre envoy\u00e9s qu’aux destinataires qui ont donn\u00e9 leur consentement \u00e0 ce service (Opt-ln). Le consentement doit respecter les conditions pr\u00e9alables suivantes :<\/p>\n\n\n\n